Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIVE ART
Anne-Cécile Satta

Numéro de dépôt :
4360237
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
LIVE ART de Anne-Cécile Satta

Présentation de la marque LIVE ART

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par Anne-Cécile Satta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIVE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est Anne-Cécile Satta domicilié(e) 102 village - 20225 - Cateri - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Cécile Satta domicilié(e) 102 village - 20225 - Cateri - France.

La marque LIVE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVE ART arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

Anne-Cécile Satta a également déposé les autres marques suivantes : BAD WALL , REALISTICO SALON DE L HYPERREALISME


Anne-Cécile Satta - 102 village - 20225 - Cateri - France


Anne-Cécile Satta - 102 village - 20225 - Cateri - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732614 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732613 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents.